Voeux

Cette année plus encore que toutes les autres années passées, l’exercice des vœux est quelque chose que l’on aimerait voir évacuer rapidement ou annuler tant cela nous semble incongru de pouvoir fêter et souhaiter aux autres, à son entourage, une merveilleuse année trépidante, pleine de folie(s) de rêves inespérés, d’excentricité. En cela je me retrouve Ô combien dans l’article de Guillemette Faure dans le M du Monde sur les handicapés des voeux¹

J’ai bien reçu des vœux récemment avec une pareille formule et je suis resté dubitatif tant le décalage entre les souhaits, certes sincères, et la probabilité d’une telle réalisation paraissait abyssal. Et quand j’écris abyssal, c’est bien au sens premier, celui des Mariannes (dont le rapport avec le symbole de la France peut interpeller…).

Non, ce que je peux souhaiter de plus fou aux personnes à qui j’ai envie de présenter mes vœux ce n’est pas de se rebeller contre le couvre-feu ou le confinement et pouvoir faire des fêtes en cachette et vivre les émotions de mes 18 ans, non, peut être que la folie actuelle réside dans le fait de penser librement.

Cette libre pensée devient de plus en plus difficile, et dans son expression et dans l’accès à une information qui ne soit pas dominée par le numérique.

Non point que je sois contre le numérique mais tous les journaux, tous les organes de presse, et toutes les idées ne sont pas forcément atteignables avec une certaine aisance sur internet.

La liberté, si elle se réalisait, se trouvait, dans les réseaux sociaux, aura été de courte durée : Si ce n’est pas la censure elle-même par les géants du numérique (et je ne reviendrai pas sur les récentes affaires qui sont assez bien traités par un certain nombre de commentateurs) ce sont les commentaires contrariants, vulgaires, injurieux,  haineux, qui témoignent souvent d’une méconnaissance totale du sujet, mais qui forment une censure assez violente à des idées qui sont exprimées normalement à l’issue d’une réflexion.

Le caractère immédiat de la réaction est symptomatique d’une absence totale de discernement, et le temps de réponse n’existe plus. Immédiateté est le mot. Il s’ensuit que les réactions aux posts sur certains réseaux – twitter notamment- sont au numérique, ce que les pierres étaient à la première intifada. Par de curieux algorithmes, les commentaires les moins intéressants apparaissent en premier et viennent noyer dans la masse les réponses plus construites. 

Initialement ferveur défenseur de l’utilité des réseaux, je commence à trouver dans certains, et sans doute ceux qui suscite le plus d’engouement, un appauvrissement de la culture et de l’information, de la langue, de la tolérance et de l’écoute …est-ce là quelque chose de voulu délibérément ou un fait inéluctable ?

Je m’aperçois même que, moins présent, je m’autocensure.

Je l’espère, dans quelques temps, nous allons retrouver ce que nous avons communément l’habitude d’appeler une vie normale.

Nous allons retrouver les terrasses de café, enfin, les restaurants et les cinémas et les théâtres, nous allons retrouver bien évidemment des métros et des bus encore plus bondés, des automobilistes créant des embouteillages et des klaxons, des cyclistes qui vont énerver des automobilistes et des automobilistes qui vont énerver les cyclistes.

Alors ce que je vous souhaite en réalité c’est de ne pas oublier : De ne pas oublier que nous avions envie de retrouver entre les inciviques de la route, ceux qui coupent les files et passent devant nous au cinéma ou à la boulangerie, ceux qui passent leur temps à râler parce que cela n’avance pas. Ne pas oublier que finalement vous avez regretté le temps passé à cette photocopieuse au bureau, mais qu’il y a deux ans elle ne marchait pas mieux et qu’il fallait déjà attendre le technicien de Xerox pour qu’elle redémarre ; et que c’était la même chose pour le système informatique ou l’escalator, sans parler du distributeur de café.

De ne pas oublier que puisque l’on peut désormais passer ses nerfs en criant à l’extérieur, courir, faire du sport, il n’y a aucune raison recevable, admissible ou ententable de lever la main sur son conjoint. Ni pour le conjoint de le tolérer et le subir. Cela ne l’était pas plus avant, mais derrière claquemuré derrière des volets clos, il était difficile de composer le numéro vert…

Quelque part, nous avions, pour ceux qui ont pu maintenir le télétravail, une certaine forme de distance par rapport au monde productif au sens propre du terme, une certaine capacité à oublier ce que c’était la vie quotidienne de l’employé (ou cadre, c’est pareil dans certaines sociétés) de bureau. L’habituel emmerdeur était éconduit par (grâce à) un défaut de connexion ou un manque de disponibilité pour cause de téléconférences multiples.

Alors je vous souhaite surtout cette année de ne pas oublier que le monde d’avant n’était pas forcément meilleur que celui qui arrive, de se rappeler que rien n’est intangible mais que si vous voulez que le monde de demain soit différent de celui d’hier, comme chacun se plaît à le dire sur les réseaux sociaux avec des jolies images et des citations de tout ce que le monde du XXème siècle compte de penseurs et de philosophes, c’est aussi à vous et vous individuellement d’agir pour que cela change sinon nous allons retomber assez vite dans nos travers qui sont certes confortables, car nous les connaissons, mais qui ne font guère avancer le monde, ni nos vies.

La chance que nous ayons, au travers du drame que nous avons vécu et certains beaucoup plus que d’autres, c’est que nous avons enfin eu une raison presque objective à notre marasme (les conditions de la cyclogénèse reposent comme chacun le sait sur un cœur froid). Avec la crise sanitaire qui s’arrête, il nous faudra trouver des trésors d’inventivité pour avoir une nouvelle raison de faire la gueule.

¹  « Pas de SMS de bonne année ni de « et surtout lasanté »… les paralysés des voeux » in M, Mag, 8 janvier 2021

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L’éthique tue l’innovation dans l’œuf..?

À la lecture de l’article IA et éthique: le contresens navrant de Cédric Villani on comprend très bien ce que veut dire son auteur : à vouloir réguler ou réfréner dès le départ des initiatives innovantes nous nous bloquons, et nous mettons des limites que d’autres pays ne font pas : de fait, nous perdons la course à l’innovation, nous perdons l’avance technologique et si nous restons fiers et intègres, il n’en reste pas moins que nous seront les derniers de la classe obligé d’acheter la technologie (à vil prix et sans avoir tous les codes) qui a été développée par les autres.

Est-ce que notre pays plus que les autres culpabilise, regarde les traces du passé et veut absolument réguler avant toute action ?

Veut-il obtenir un large consensus (ce qui signifie une absence de mesures) et faire réfléchir des personnes parfois non qualifiées sur ce que doit être l’éthique,  ce que doit être un comportement juste, ce que doit être un modèle de développement durable pour la société et pour le monde..

Sommes-nous plus traumatisés par des exactions que la plupart des pays qui les ont commises pour nous interdire d’innover tout en réfléchissant tout de même d’avancer ?

Dans le rapport de Cédric Villani, ce qui peut être éventuellement reproché est effectivement d’utiliser le mille-feuilles administratif organisationnel français pour mettre en place des choses..

Mais vous rendez-vous compte qu’il faut-mener de front deux révolutions !

la première : celle de l’arrivée de l’intelligence artificielle de ses enjeux et du bouleversement qu’elle peut apporter dans notre quotidien (existentielle)

et la seconde, beaucoup plus difficile, qui consiste à contourner les administrations en place à court-circuiter les arcanes des circuits de validation qui eux-mêmes ont une propension naturelle à s’autobloquer (Culturelle)

On ne peut pas demander à Cédric Villani de rendre un rapport sur l’éthique et l’intelligence artificielle et à la fois lui demander de casser un système complet.  L’homme, on le sait, est intelligent et j’ose croire qu’il connaît très bien aussi de par son parcours les limites du système éducatif, administratif, et désormais parlementaire, dans lequel il évolue. Mais pour avoir une sorte d’imprimatur sur un rapport il faut faire avec les instances existantes. (relisez Beaumarchais)

Il est vrai qu’en France on ne peut pas dire  santé et argent et qu’on ne peut pas dire désormais éthique et innovation (Tout comme les business angels n’ont rien d’anges…)

Les rapports ont une propension naturelle (là est l’intérêt de l’apport d’une intelligence artificielle) à être enterrés.. alors gérons le fond de ce que nous apporte Cédric Villani et laissons de coté les querelles sur le modus operandi et faisons de ce travail quelque chose d’intelligent…

 

LA solution aux déserts médicaux ?

Source : Le Généraliste

« Quand t’es dans le désert » chantait Capdevielle…. « depuis trop longtemps.. »  .. pas de solution miracle si on on croit le sondage qu’a fait le Généraliste sur son site internet. 79 % des sondés pensent que le « plan déserts médicaux qu’Agnès Buzyn doit annoncer à la rentrée [ne sera pas]  la solution aux problèmes d’accès aux soins dans les territoires ».

Relativisons pour plusieurs raisons :

• La première est classique en terme de communication politique : Nous ne sommes pas supposés connaître de manière exhaustive le plan qui sera (futur) annoncé en septembre par Agnès Buzyn… (je dirais ne tirez pas sur l’ambulance mais cette expression est obsolète depuis le bombardement des hôpitaux en Syrie ou les attentats terroristes..)
• L’annonce d’un plan, quel qu’il soit, suscite la méfiance, la défiance des personnes impactées de près ou de loin. la France est un pays qui réclame des réformes (depuis des siècles) mais n’aime surtout pas le changement. Je peux le comprendre, c’est pour cela que je me bats pour que l’on fasse de plus en plus d’études d’impact, pré et post adoption des textes.
  L’inconvénient en phase de test sur certains territoires (vous savez que je n’aime pas ce mot) est que, comme dans les études cliniques versus placebo, il y a perte de chance pour ceux qui reçoivent le lactose et le sucre sans la molécule…
• Tout comme la cause est multifactorielle, la solution pour les déserts médicaux est multiple: il y a plusieurs solutions qui impliquent le consentement, l’adhésion  (et non forcement la coercition) de milliers de professionnels de santé, directeurs d’hôpitaux, personnel médical.. administration aussi ne l’oublions pas… mais aussi les Syndicats et les Ordres et comme nous développons la démocratie sanitaire avec la sérénité de casques bleus au Rwanda, les associations de patients.

L’association des déserts numériques aux déserts médicaux est une idée que nous avons relevé il y a deux ans.. Depuis longtemps se succédaient Santé et Numérique dans les programmes de colloques tous plus prestigieux les uns que les autres… mais habitant d’une zone rural, patient mais heureux propriétaire d’un smartphone, force était de constater qu’à Paris tout allait bien mais qu’en revanche, même pas si loin la technologie étaient bloquée par l’absence de canaux.. comme le constatait il y a peu encore avec une plus belle métaphore Olivier Robichon dans Prescription Santé (vendredi 30 juin 2017 n°1134 ).

Ce constat a été présenté au candidat Macron devenu président entre-temps et nous savons que ce message a été écouté et entendu. Le 31 mai dernier les Senateurs Maurey et Nicolay ont rendu un heureux rapport qui associait effectivement (et enfin)ces deux fractures. J’ai eu l’honneur et le plaisir d’être Jury au DU Démocratie en Santé aux coté du Professeur Catherine Tourette Tourgis et d’Eric Salat notamment et de voir un mémoire présenté sur le sujet.

C’est pourquoi, modestement mais depuis plus d’un an, nous avons décidé de lancer Une université d’été des déserts médicaux et numériques qui se tiendra donc les 8 et 9 septembre prochain en rase campagne, aux confins de la compétence de deux ARS, dans un lieu où l’administration ne connait pas toujours les limites ( à Lucenay les Aix, 58380, contre Chézy 03230 et pas loin de Moulins 03000)

Peu de réseau mais Orange Business offre une borne pour Twitter et Periscoper (Pardon Mesdames et Messieurs les Immortels pour ce dernier néologisme).

Une seule université car en faire tous les ans serait un aveu d’échec pour un pays comme la France qui a inventé le minitel et se retrouve désormais au 26 rang des pays européens en terme de connexion.

Cet événement a été accueilli avec un enthousiasme qui fait chaud au cœur par nombre d’entre vous..Entre-temps j’entends les bémols de ceux qui se croient exclus. Il n’y a pas d’exclus. C’est une tribune… et en tant que telle ouverte à tous.

Mais je précise que cet événement se limite à travailler sur la résolution de la pénétration de la esante, santé numérique, télémédicine ou objets connectés dans les endroits qui aujourd’hui ne disposent pas d’une couverture réseau pour bénéficier de ces avancées qui – même si la Haute Autorité de Santé n’a pas fini de travailler sur leur évaluation – ne manque pas, loin de là d’un intérêt évident pour les patients et les professionnels de santé.

Nous ne parlerons pas d’incitations financières pour l’installation des médecins de campagne, de numerus clausus etc : ces éléments de discussion sont la prérogatives des Autorités, des Ordres professionnels, des Syndicats, des ARS et autres parties prenantes.

Nous ne parlerons pas forcement très haut débit et des problèmes de réception de 110 chaines et Netflix… non. Juste à partir de quel signal faut-il pour communiquer…

Voilà. C’est un rendez-vous en apparence simple mais pour contribuer à l’amélioration de l’avancée du numérique en santé dans ces fameux territoires. Mine de rien, ce n’est pas si anodin que cela.

Orange, Orange Healthcare, des Hopitaux et la FHF nous soutiennent ainsi des professionnels de santé, élus locaux, des entreprises, France eHealth Tech.. pour aborder cette question et voir comment, dans un laps de temps entendable pour un patient, nous tous pouvons apporter notre pierre à l’édifice. La France est un pays très riche en innovation, les start-ups développent des solutions qui  mériteraient à vue d’oeil des ASMR importants si cela était possible..mais si elles ne peuvent les déployer en France, alors elles s’éteindront ou iront ailleurs.

Il est temps de vous inscrire, qui que vous soyez. Toutes les informations se trouvent sur le site http://www.universitedeserts.fr, (inscription en ligne ou par papier, liste des Hotels… c’est champêtre mais sera d’autant plus efficace.

Pourquoi venir ?

Vous participerez aux débats, ferez connaitre vos solutions, aurez une visibilité pour votre entreprise, vos méthodes ou vos idées. Une conférence de presse est prévue à l’issue, et nos travaux ferons l’objet d’une restitution.

Comme vous avez pu le lire sans doute avant, je serai auditionné par le Comité Economique et Social en septembre et serai, fort de ces échanges, votre porte-parole dans cette enceinte.

Le comité d’Organisation, tous bénévoles, et moi vous attendons. www.universitedeserts.fr !

Bon mois d’août.. !

Bonne santé à tous !

Guillaume de DURAT

 

Echec et Pat-éthique

Il y a de très jolis mots qui représentent des belles choses. Ces mots nous viennent de la mythologie, de la religion, de la pensée de la Grèce antique ou des réflexions d’écrivains romains.

Avec Saint-Simon et La Rochefoucauld, vinrent le cynisme. Puis d’autres encore nous emmenèrent dans des promenades de rêveur solitaire, nous parlaient de contrat social, de droits et de devoirs, de liberté… mais nuls ne poussèrent, dans leurs essais, leurs circonvolutions de pensées et choix des mots si cher à Roland Barthes, l’hypocrisie telle que nous pouvons la lire ou l’entendre dans chez nos responsables politiques et certains journalistes insoumis mais finalement si simiesques.

L’éthique faisait partie de ces mots sur lesquels je mettais sans trop de difficultés une valeur morale, portée par Aristote, Platon, Descartes, Hume, Bentham, Kant ou encore Comte-Sponville, plus récemment.

J’étais convaincu que l’éthique allait venir au secours d’une civilisation gangrénée par les atermoiements d’un capitalisme outrancier ou seul l’appât d’un grain aussi rapide que fugace animait les êtres. En posant les pierres de codes d’éthique, je me suis engagé comme on s’engage la fleur au fusil.

Mais l’homme moderne n’a que faire de l’éthique si ce n’est s’en servir de paravent. Ce mot éthique est mis à toutes les sauces, et plus il est employé plus il est désacralisé et est annonciateur de méfaits. De fait, l’éthique a accouché par quelque texte législatif d’un autre mot donc la récurrence n’a d’égale que sa violation : la transparence.

« Toute la transparence sera faite sur telle affaire ». Et l’on est certain que le dossier sera profondément enterré avec consignes aux successeurs de bien continuer à damer le sol. Le pire c’est que je soupçonne certaines personnes de se convaincre elles-mêmes au point d’être offusquées lorsqu’on ose mettre leur bonne conscience en doute.

Alors à mes oreilles la « totale transparence » ressemble plus à un oxymore qu’à tout autre figure de style, totale étant synonyme d’opacité complète.

En 2009, le philosophe Bertrand Méheust a signé un essai « La Politique de l’oxymore », qui soutient la thèse selon laquelle « l’invention et l’utilisation massive des oxymores par le pouvoir en place a atteint un degré inédit dans l’histoire ».

Cela m’a conforté quelque part dans le fait que je n’étais pas le seul à m’inquiéter de la manipulation des mots par d’aucuns.

Echec et Pat-éthique.

Référence électronique

Luc Semal, « Bertrand Méheust, 2009, La Politique de l’oxymore. Comment ceux qui nous gouvernent nous masquent la réalité du monde, La Découverte, 161 p. », Développement durable et territoires [En ligne], Lectures, Publication de 2009, mis en ligne le 22 octobre 2009, consulté le 08 février 2017. URL : http://developpementdurable.revues.org/8250

La Médecine de ville a-t-elle réellement un sens ?

Tribune

C’est en me penchant sur la question des déserts médicaux pour l’organisation d’une manifestation prévue en septembre à laquelle je voudrais lier les thématiques de ces derniers et des déserts numériques que je me suis dit que plus personne en réalité ne parlait des médecins de campagne.

On a tendance à parler ou opposer l’hôpital à la médecine de ville et la ville à l’hôpital (sans entrer dans les récents échanges sur la responsabilité des uns et des autres à laquelle font allusion dans des propos récents MM. Valletoux et Ortiz). Mais de campagne point.

Le désert médical est pourtant bien déserté par le médecin de campagne. Ceux que j’ai connu dans ma tendre enfance étaient à la fois médecin de famille (vague ascendant, en plus empathique, du médecin traitant ou référent), confesseurs, lettrés, parfois même vétérinaires en cas de dommages collatéraux. Omnipraticiens, compétents et disponibles 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 ou presque ils étaient à même d’éviter les visites chez le spécialiste et leur mémoire, plus efficace qu’un DMP, permettait de connaitre les facteurs de risques des patients pour avoir suivi concomitamment plusieurs générations.

Le médecin de campagne ne quittait jamais son stéthoscope. Cette image m’est restée et je continue parfois à considérer le niveau de respect que je porte au médecin, docteur ou professeur, au port de cet outil qui m’a toujours intrigué. Le plus grand des professeurs se doit de porter en toute simplicité cet instrument qui a tant aidé la médecine… mais je m’égare. La disparition annoncée du stéthoscope par un objet connecté sera pour moi une vraie révolution.

Mon dernier vrai médecin de campagne est parti s’installer comme psy dans une bourgade plus grande. Il a gagné en argent et perdu en considération. Il n’est plus le notable respecté que l’on salue le jour des comices avec le maire, le curé et le notaire.

Hors donc qui a tué le médecin de campagne ? j’aurais tendance à dire qu’à force de parler de la médecine de ville on a oublié le médecin de campagne, différente. Disponible, compétente car le recours à l’hôpital n’était pas acquis /inné. Mais il faut dire que les patients étaient moins procéduraux.

En fait je me demande si la vraie raison ne vient pas de l’enseignement de Flaubert dans les écoles.

L’ennui coupable d’Emma Bovary a tué la vocation du médecin de campagne. Les générations qui ont ressassé des passages de l’auteur prolixe mais effrayant de lucidité ont été secrètement traumatisées 

Opposer hôpital et ville… c’est occulter les millions de français qui vivent dans le monde rural.

Aujourd’hui le médecin qui daigne exercer dans une petite bourgade ou un gros bourg a des horaires. Avant et Après, ce sont les Urgences avec les engorgements – trop souvent inutiles – que l’on connait.

Ne pourrait-on pas, au lieu d’opposer, faire comme le font intelligemment des centres hospitaliers et des médecins dit libéraux, parler moins de ville et plus de l’extérieur. Car de l’hôpital au médecin de ville il n’y a souvent en réalité qu’une ou deux rues.

Urbi et orbi

Jérôme Cahuzac, princeps ou générique ?

Voter des lois sur la Transparence ou élaborer des code d’éthique n’engagent que ceux qui les votent (en toute conviction), les adoptent (pour eux-même), les acceptent ou les ont intégrés dans une sorte de vertu morale innée.

Ainsi revient sur la scène les mensonges de Jérôme Cahuzac, qui, les yeux dans les yeux, n’a jamais menti ni à ses amis, ni aux français. On remarquera ici une formidable solidarité dans l’adversité que peu de couples sont capables de démontrer et les Cahuzac rejoignent avec brio à ce stade  le cercle restreint des unis jusqu’à la mort comme les Balkany, les Tibéri, ou encore les Ceausescu.

Je ne peux m’empêcher de lire, avec un petit sourire que d’aucuns devinent derrière mon écran, les financements possibles ou probables de Jérôme Cahuzac, ex personnage tout puissant sur les prix des médicaments dans un temps ou le CEPS n’existait pas.

Alors que des laboratoires pharmaceutiques aient financé les campagnes des uns ou des autres, cela s’est toujours fait. En France mais aussi aux Etats-unis (ou c’est beaucoup plus transparent car en général ils financent à la fois le camp démocrate et le camp républicain pour être sur de dire au futur président qu’ils l’ont soutenu).

Entendons nous bien…cela s’est fait en France à un moment où cela n’était pas interdit (souvenez vous des députés votant leur propre immunité pour le passé, un des seuls textes votés à droite comme à gauche..) et toutes les industries l’ont fait car c’était une règle (Energie, armement, transports…liste non exhaustive)

Aujourd’hui nous sommes un pays beaucoup plus transparent, c’est à dire plus que translucide et  personne ne s’étonne de voir 17 ronds points neufs dans certaines zones industrielles…vides..

Alors je cherchais le titre d’une fable de La Fontaine pour illustrer ce que le mémoire humaine retient, mais pas suffisamment internet.

En 1999 j’étais en charge de la propriété industrielle dans un organisme très représentatif de l’industrie du médicament lorsque lors des débats sur le PLFSS 2000 … un amendement a été sorti par un certain Jérôme Cahuzac et qui tendait ni plus ni moins à favoriser l’arrivée des génériques sur le marché et donc faire une très mauvaise blague aux laboratoires.

l’article 31 de la Loi de financement de la sécurité sociale prévoyait que

 l’autorisation de mise sur le marché d’une spécialité générique peut être délivrée avant l’expiration des droits de propriété intellectuelle qui s’attachent à la spécialité de référence ; que, toutefois, la commercialisation de la spécialité générique ne pourra intervenir qu’après l’expiration de ces droits, l’information du laboratoire titulaire du brevet de la spécialité de référence devant en outre être assurée ; qu’en vertu du quatrième alinéa de l’article 31, les études de biodisponibilité tendant à démontrer la bioéquivalence d’une spécialité générique avec une spécialité de référence  » sont considérées comme des actes accomplis à titre expérimental au sens de l’article L. 613-5 du code de la propriété intellectuelle « 

Cet amendement, adopté, a fait l’objet dans les milieux spécialisés d’une bombe.

Pour faire simple, on considérait jusque là que les génériqueurs ne pouvaient soumettre une demande d’AMM qu’à l’expiration du brevet et du Certificat complémentaire de protection – principe classique du code de la propriété intellectuelle.

Las, désormais, il était possible de déposer un dossier, obtenir l’AMM et donc à l’expiration à minuit du brevet, faire entrer les génériques sur le territoire français (la fabrication étant, avant cette échéance classiquement au sens de la propriét industrielle considéré comme de la contrefaçon).

Evidemment, nous avons rétorqué, réagi, sorti des chiffres sur l’emploi et l’export… rien n’y a fait.

Voilà. Même si le Conseil Constitutionnel a supprimé la dernière phrase au motif que cela était un cavalier, M. Cahuzac a causé grand tort aux laboratoires pharmaceutiques.

Après cela a été la porte ouverte à la réduction de la protection des données d’AMM consacrée par la révision de la législation pharmaceutique etc… le droit de substitution, la prescription en DCI etc…et des exceptions à tous les principes de la propriété industrielle uniquement dans le secteur du médicament.. pour faire des économies à la sécu.

Voilà.. une morale à cette histoire ?  quand on commence à donner…il ne faut plus s’arrêter.

Ou Monsieur Cahuzac s’est servi partout mais ni Michel Rocard n’a vu la couleur du moindre sou, ni les laboratoires n’ont eu ce qu’ils voulaient.. seul le couple aura bien vécu…

 

 

 

 

 

 

Un code de conduite pour les applications mobiles de santé

Le règlement européen sur la protection des données (en entier Règlement européen sur la la Protection des données, en abrégé RGPD) à peine voté, un code de conduite sur les application mobiles en santé est en projet.

Nous reviendrons sur ce règlement RGPD car il vient bouleverser à notre sens notre approche latine du dispositif actuel en rendant les entreprises beaucoup plus responsables et les invitant (chacun traduira « shall » à sa convenance) à mettre en place des codes de conduite sous la houlette de DPO (Data Privacy Officer).

Ce règlement entrera en application en mai 2018 et vient remplacer la directive qui donne actuellement les grandes lignes en matière de protection des données..mais comme on le sait les transpositions nationales de directives manquent (cruellement) d’homogénéité.. quand ce ce n’est pas dans le retard tout court des transposition.

Donc les Codes de conduite professionnels étant mis à l’honneur, de même que des procédure de certification, un projet (en Anglais malgré le Brexit..) est déjà en ligne concernant les applications mobiles. Le Code of Conduct on privacy for mhealth apps a été finalisé le 7 juin dernier.

Il se présente sous la forme d’un document assez informel de 23 pages en ce compris une annexe qui permet d’ores et déjà aux volontaires de voir quand quelle mesure ce code s’adapte à eux et comment l’appliquer.

Rien de très abscons pour une fois. C’est une code qui a le mérite d’exister et est assez clair. Nous suivrons son développement..

Outre le fait que la compliance devait ces dernières années très en vogue, et j’en suis l’ardeur partisan, et qu’un Data privacy Officer (dont il va etre intéressant de voir le positionnement avec le Compliance Officer) est prévue, le réglement ne anque pas de prévoir des amendes de 10 à 20.000.000 euros en cas de violation.

Etre volontairement responsable et correct, c’est bien, mais avec une amende à la clef en cas de manquement, c’est encore plus convaincant.

Brexit : Et la Pharma ?

C’est le 23 juin prochain que le Royaume-Uni devrait se prononcer sur ce que l’on appelle désormais le Brexit, c’est à titre la sortie de l’Union Européenne en application des dispositions de l’article 50 du Traité de Lisbonne.

Sujet sensible évoqué dès l’arrivée au 10 Downing Street par David Cameron. A l’approche de l’échéance tous s’interrogent sur les conséquences soit pour l’Europe, soit pour les britanniques (notons ici que Brexit s’entend normalement Ukexit, sauf si, comme pour les tournois de rugby, la moitié des nations sont du Royaume-Uni ).

Tous ? pas vraiment, la City et les banques s’inquiètent, l’industrie automobile – Que va devenir Vauxhall – mais le sujet qui m’intéresse aujourd’hui est..la Santé.

Il y a peu de jours,  je donnais des cours dans un Master où les étudiants ne savaient pas ou se trouvait l’Office européen des Marques (Alicante), des Brevets (Munich), l’Agence de sécurité Sanitaire (Parme) ou encore l’Agence du Médicament.

Eh bien l’EMA (EMEA pour ceux de ma génération) est bien à Canary Wharf, Londres.

Dés lors, en en cas de Brexit deux questions vont se poser, l’une politique, celle du maintien d’une Agence Européenne à Londres, hors Union Européenne, et celle des procédures centralisées, décentralisées, reconnaissances mutuelles..

Accessoirement, si les Anglais quittent l’UE, reviendra t’on au français à Bruxelles en réunions de travail…

1. le sort de l’EMA

Si le Royaume-Uni quitte l’Union Européenne, il conviendrait de rapatrier l’Agence Européen dans un pays européen au sens plein du terme, idéalement zone euro et Shengen !

Je ne vois pas comment maintenir une Agence européenne dans un pays qui ne l’est plus. Quand bien même le royaume-uni resterait dans l’AELE… comme la Suisse, ni même a fortiori l’EEE.

Il y a aura une petite liste de volontaires pour avoir une Agence européenne chez eux !!

   2. l’Europe du médicament

Le cas n’est plus politique mais il est pratique. On le sait, l’Europe du Médicament ne suit pas les frontières stricto sensu de l’Europe et encore quelqu’un il y a peu s’étonnait que la Suisse en fasse partie.

C’était juste oublier que deux des principaux laboratoires sur le territoire de l’Europe sont Novartis et Roche, à quelques kilomètres de la frontière française et que les exclure aurait été une aberration.

Qu’en serait-il d’une Europe du médicament avec le Royaume-Uni en dehors ? il faudra bien signer des traités pour conserver un certain nombre d’avantage liés aux directives européennes en matière de mise sur le marché, études cliniques, pharmacovigilance etc. (et bien sur, règlements pédiatriques, orphelins..)

Un regret ? oui, comme pour les programmes politiques des candidats de 2017 en France, personne ne semble s’inquiéter d’un BREXIT pour l’Europe du médicament.

le très sérieux document de travail « Leaving the Eu » réalisé par la Chambre des Communes en juillet 2014 consacre un maigre paragraphe sur 91 pages à ce sujet. Aussi long (ou court c’est dire l’importance)que la fameuse directive sur les plantes médicinales dont le Royaume-Uni a été un partisan de l’adoption. Et sur la carte EHIC (European health Insurance Card)..

En conclusion, si l’UK quitte l’UE.. elle devrait prendre le même statut que la Suisse actuellement. Sinon ?

Mais qui s’en est vraiment soucié à ce jour ?

 

 

 

 

European Commission forms group to create guidelines for health app data quality

The European Commission has formed a working group that will create guidelines to evaluate the accuracy and reliability of health app data. The group’s first meeting will be in March. This initiati…

Sourced through Scoop.it from: market-it.fr

See on Scoop.it – Ethique et Toc !

l’état d’urgence en matière de Transparence ne sera pas décrété

Michel Sapin a présenté ce mercredi en Conseil des ministres les grandes lignes de l’action du gouvernement en matière de transparence dans la vi…

Sourced through Scoop.it from: www.lesechos.fr

 

Après l’application Loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence (non constestable en elle-même compte tenu tant des évenements dramatiques de ces derniers mois que des risques avèrés pour l’ordre public – et nos libertés), le terme d’Etat d’Urgence est devenu depuis quelques jours utilisé également matière économique et social.

En terme juridique, comme en semantique, je n’aime pas cet amalgame..  Bref. nous pourrions dire que "par ailleurs la vie du pays continue et que doivent etre traité en priorité les questions économiques et sociales etc.."

Dans ces priorités.. figurent tout de même la transparence. ce n’est pas un poncif, ni ma seule marotte mais j’y tiens. Pardon d’être tenace.

Le projet de loi (annoncé en juillet 2015) en matière de transparence dans la vie économique devait être inscrit début 2016 à l’Assemblée nationale avec à la clef une belle agence anticorruption.

 

Une sorte de SEC/DOJ à l’américaine, avec des idées du U.K. Bribery Act, le souffle de Jean-Louis NADAL et la ténacité de feu les juges Michel, Borrel ou Renaud..

 

 Voilà voilà.. Mais rien à l’agenda de l’Assemblée sauf erreur.. faute de textes et d’accord..ou de sens des priorités.

A lire sur le sujet "Michel Sapin prépare une loi sur la transparence de la vie économique. Mais sur ce sujet, Bercy devrait peut-être d’abord balayer devant sa porte"  http://rue89.nouvelobs.com/2015/12/21/open-data-pourquoi-bercy-est-coince-donnee-262526

A lire aussi le programme d’Anticor http://www.anticor.org/2015/10/15/les-propositions-danticor-pour-le-projet-de-loi-transparence/

Alors quels éléments vont rassurer mon lecteur ? le recours à l’Europe ! (c’est vrai que les institutions européennes de ce coté là sont plus efficaces.. de l’Ombudsman à la Cour des Comptes Europeenne -European court of Auditors-  l’Olaf , Transparency) Pour preuve :

« Dès que la Commission [européenne] aura inscrit cela dans une directive, nous serons bien évidemment favorables à l’inscription, comme tous les autres pays de l’Union, de ces dispositions dans le droit français », selonle secrétaire d’état chargé du budget.
En savoir plus sur http://www.lemonde.fr/les-decodeurs/article/2015/12/17/fiscalite-bercy-ecarte-le-projet-d-une-plus-grande-transparence-pour-les-grandes-entreprises_4834270_4355770.html#malSmvYdUPQEkwkt.99

Mais quand on sait le délai moyen de transposition des directives européennes par la France.. ce n’est pas la génération Y qui aura le loisir de l’appliquer !

See on Scoop.it – Ethique et Toc !